Le service est gratuit.
Objet: Condition Générales de Vente - Division Industrielle
Prémisse:
On vous informe que:
ü On n’accepte pas tacitement vos conditions, clauses ou habitudes donc notre silence ne signifie pas que nous acceptons.
ü Chaque clause ou condition du client est nul et sans effets vers nous si elle est contre le suivantes conditions.
ü Des conditions meilleures doivent être établies avec nous.
Conditions
Devis:
Nos devis sont valables 60 jours sauf indications différentes.
Commandes:
Les commandes sont contraignantes pour les clients et la confirmation est une obligation pour nous.
En cas de commande qui ne correspond pas aux conditions ou aux clauses on va vous envoyer un devis.
On n’accepte pas commandes qui comportent des sanctions.
Prix:
Les prix en vigueur sont indiqués dans notre confirmation de commande.
En cas de hausse des prix des matières primaires ou du cycle de production on peut changer les prix (les commandes en cours ne seront pas modifiées).
N.B.: Toutes les commandes qui arrivent de notre site internet n’auront pas des coûts supplémentaires liés au minimum à facturer.
Les dépenses de transport ou de perception seront calculées automatiquement du panier (pour d’autres informations visiter notre site www.zetasassi.net).
Les commandes qui arrivent par fax, téléphone ou e-mail ont les coûts suivants:
|
Service |
Coût |
|
Minimum à facturer pour factures au-dessous de €100: |
Somme forfaitaire de € 8 (NO POUR LE COMMANDES ON-LINE) |
|
Frais de perception pour virement Extra-Cee: |
Selon le montant du virement |
|
Dépenses de transport: |
Devis ad hoc |
Conditions de livraison:
Zetasassi vous offre la pleine disponibilité de ses produits qui sont prêt à livrer et une attention particulière aux besoins de ses clients (livraison dans des jours particuliers ou attention ou poids pour le transporteur à appeler).
On peut avoir des délais dus aux conditions atmosphériques ou à des causes qui ne sont pas liées à notre volonté.
Livraisons:
En absence d’informations on n’est pas responsable d’erreurs liés à la choix du transporteur donc les coûts seront chargés aux clients.
Retour des marchandises:
Les retours doivent être convenus.
Les conditions générales du retour doivent être établies chaque fois par rapport à la cause du retour même.
Paiements:
Les paiements doivent être fait dans le délai mentionné dans le document.
Autrement selon la loi D.Lgs 231/02 et modifié D.Lgs 192/12 selon la Directive Européenne UE 2011/UE on va vous demander de payer les intérêts moratoires et un somme forfaitaire de € 35.00.
En outre on va vous demander le frais liées aux actions de protection de crédit.
On peut aussi:
ü Suspendre ou annuler une commande en cours
ü Révoquer les conditions commerciaux en cours.
Garantie et Responsabilité:
Éventuel défauts d’un produit doivent être communiqués dans 8 jours après la réception de la marchandise ou elle est considérée comme acceptée.
La Garantie comprend la réparation ou replacement du produit défectueux.
La Garantie n’est pas valable si le produit est altéré.
Nos produits peuvent être utilisés dans plusieurs applications donc on n’est pas responsable pour:
ü Dommages liés à accidents qui se sont passés pendant l’utilisation de nos produits;
ü Dommages liés à causes extérieures, manque d’entretient, surcharge, usure, mauvais choix d’un produit, assemblage incorrect, et d’autres raisons qui ne sont pas liées à notre volonté;
ü Dommages liés à l’utilisation des produits défectueux;
Zetasassi ad hoc pour toi!:
Le service inclus la collaboration entre nos bureaux et le Client pour modifier les produits ou pour créer des nouveaux après des dessins ou sur demande.
Le service est gratis si on reçoit la commande ou on va vous envoyer un facture de € 250.00 pour les dessins et les projets.
Notre collaboration technique est le résultat de plusieurs années de travail dans ce secteur et de machines mise au jour.
On vous donne conseils et évaluation technique.
Puisque chaque Entreprise a ses caractéristiques on vous demande s’il vous plaît de nous donner toutes les information possibles.
Au contraire on n’est pas responsable.
On décline toute responsabilité pour travaux sur produits liés à brevet ou droits similaires et on vous demande de respecter brevets, inventions et les limites de la compétition.
Siège Sociale et Lieu de Juridiction:
Le Siège Social est Parma, Via Eugenio Barsanti 2/A, 43122 et le Lie de Juridiction est Parma.
Pour protéger les Clients on peut décider di fixer un Lieu de Juridiction différent.